Comptes-rendus

Dernière modification : 16 janvier 2025

Il s'agit d'un compte-rendu rédigé pour chaque séance.

Les collectivités sont destinataires de l’avis émis sur le(s) projet(s) via le progiciel AGIRHE.

IMPORTANT

L'avis des collèges composant le CSTI doit être préalable aux dates d'effet des décisions des collectivités,
Il est consultatif et ne lie pas l'autorité territoriale.

Les comptes-rendus du CTI (avant le 1er janvier 2023) et du CSTI

Les comptes rendu du CHSCT (avant le 1er janvier 2023)